L'impartialité de l'arbitre

Etude de la mise en œuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre

  • 1re édition
  • Parution : Août 2020
  • ISBN : 978-2-275-07838-0

Résumé

Malgré l’importance de l’exigence d’impartialité et sa reconnaissance universelle, sa mise en oeuvre en matière d’arbitrage reste entourée de nombreuses incertitudes. En effet, les normes sur l’impartialité de l’arbitre (ex. : standard du doute raisonnable sur l’impartialité) sont généralement trop vagues pour fournir des directives claires aux organes devant les appliquer dans des hypothèses très variées.
Dès lors, le but de notre recherche est de fournir à l’organe chargé d’évaluer l’impartialité de l’arbitre des directives lui permettant d’accomplir sa mission de manière plus rationnelle et moins intuitive. Pour ce faire, nous privilégions une approche objective faisant du « risque de partialité » le centre de gravité du droit de l’impartialité. Notre approche est également pragmatique, car le traitement du risque de partialité – du moment qu’il n’est pas sérieux – nécessite la prise en compte de certaines considérations extrinsèques à l’exigence d’impartialité telles que l’efficacité et la qualité de l’arbitrage ainsi que le « droit » de chaque partie de nommer un arbitre.
À la lumière de cette approche de l’impartialité et en tirant profit du foisonnement de la jurisprudence (française et étrangère), nous examinons les principales questions émanant de la pratique de l’arbitrage : l’identification des risques de partialité de l’arbitre à partir de ses actes, liens et opinions préalables ; l’impartialité du coarbitre ; la renonciation à invoquer le risque de partialité.

Prix Émile Tyan du Centre d’Études des Droits du Monde Arabe (CEDROMA) de l’Université Saint-Joseph de Beyrouth 2019

À propos de l'auteur

Karim El Chazli est conseiller juridique à l'Institut suisse de droit comparé, qualifié aux fonctions de Maître de conférences

Caractéristiques techniques

Titre L'impartialité de l'arbitre
Sous-titre Etude de la mise en œuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre
Tome ou volume Tome 604
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Août 2020
Nombre de pages 450 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque de droit privé
Thèmes Droit, Droit de l'arbitrage
EAN13 9782275078380
Dimensions 15.50×24.00 cm