Le risque en droit pénal Nouveauté

  • 1re édition
  • Parution : Juin 2021
  • ISBN : 978-2-275-08842-6

Résumé

La notion de risque est doublement incertaine : elle n’est pas définie par la loi et elle contient une part irréductible d’aléa quant à sa concrétisation en dommage. Pourtant, le législateur ne cesse de recourir à la notion de risque en droit pénal, qu’il soit de fond ou de forme, de sorte que la légitimité de son usage en cette matière peut être mise en doute. La présence d’une notion aussi incertaine au sein d’un droit qui met en cause les droits fondamentaux de la personne doit interpeller, d’autant plus que risque et droit pénal sont par nature contradictoires : le risque est incertain, immatériel et relève de la prévention tandis que le droit pénal est le droit de la répression, de la matérialité et de la certitude. Si l’étude de leurs natures respectives a permis de dépasser cette contradiction, la légitimité du droit pénal à saisir un risque n’en reste pas moins précaire. Pour la garantir, il ne pourra s’agir que d’un certain risque, c’est-à-dire un risque pourvu d’une certaine qualité. À partir de l’étude des principes fondamentaux du droit pénal, de ses concepts juridiques et de ses sources supralégislatives, cette recherche proposera de définir les critères théoriques d’un risque pénalement saisissable en toute légitimité. Leur confrontation avec le droit positif permettra ensuite de révéler si l’exploitation du risque en droit pénal fait perdre ou non à ce dernier sa légitimité.

À propos de l'auteur

Adra Zouhal est docteur en droit privé et sciences criminelles de l’Université de Rennes 1.

Caractéristiques techniques

Titre Le risque en droit pénal
Tome ou volume Tome 71
Numéro d'édition 1re édition
Date de parution Juin 2021
Nombre de pages 672 pages
Langue Français
Éditeur / Collection / Sous-collection LGDJ / Thèses / Bibliothèque des sciences criminelles
Thèmes Droit, Droit pénal & procédure pénale, Droit pénal / Droit des peines
EAN13 9782275088426
Dimensions 15.50×24.00 cm